90001_PLU_20200213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANDELNANS"



Informations

Nom du document DU_90001
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANDELNANS
Maillage 90001 ANDELNANS
Source Inconnue
Téléversé le 27/03/2020 à 17:45
Publié le 12/05/2020 à 12:04
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 90001_PLU_20200213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f40bb3f20f872bb32fa6f6481da1f48f
Producteur Commune d'Andelnans

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ANDELNANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.838719801946035,47.590833850819045,6.892612945145387,47.611110245565285]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
90001_info_lin_19_01_1_20200213.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
90001_info_lin_19_01_2_20200213.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
90001_info_surf_14_00_20200213.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
90001_liste_annexes_20200213.pdf Liste annexes
90001_liste_sup_20200213.pdf Liste sup
90001_orientations_amenagement_20200213.pdf OAP
90001_padd_20200213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
90001_plan_sup_20200213.pdf Plan sup
90001_prescription_surf_02_00_1_20200213.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
90001_prescription_surf_02_00_2_20200213.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
90001_prescription_surf_05_00_20200213.pdf Emplacement réservé
90001_procedure_20200213.pdf Procédure
90001_rapport_1_20200213.pdf Partie 1
90001_rapport_2_20200213.pdf Partie 2
90001_reglement_20200213.pdf Règlement écrit
90001_reglement_graphique_1_20200213.pdf Règlement graphique 1
90001_reglement_graphique_2_20200213.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'Andelnans
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@andelnans.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@andelnans.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.