90015_PLU_20150519

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOTANS"



Informations

Nom du document DU_90015
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOTANS
Maillage 90015 BOTANS
Source Téléversement
Téléversé le 06/03/2026 à 17:28
Publié le 07/03/2026 à 08:10
Mis à jour le 07/03/2026 à 08:10
Statut Publié
Version 11
Nom de l'archive 90015_PLU_20150519
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f425e2a404567b332cef44d16ca6dcf0
Producteur Mairie - Botans
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOTANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 90015
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2015 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.8360757,47.5863474,6.8643828,47.6046517]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 04/12/2020
Date de publication :
Date de révision : 19/05/2015
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
90015_procedure_20150519.pdf Procédure
90015_rapport_20150519.pdf Rapport
90015_padd_20150519.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
90015_prescription_surf_02_00_20150519.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
90015_reglement_20150519.pdf Règlement écrit
90015_reglement_graphique_0_20150519.pdf Tableau d’assemblage
90015_reglement_graphique_1_20150519.pdf Règlement graphique 1
90015_annexes_1_20150519.pdf Annexes 1
90015_annexes_2_20150519.pdf Annexes 2
90015_annexes_3_20150519.pdf Annexes 3
90015_info_lin_19_01_20150519.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
90015_info_surf_14_00_20150519.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
90015_info_surf_19_01_20150519.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
90015_liste_des_annexes_20150519.pdf Liste des annexes
90015_liste_sup_20210520.pdf Liste sup
90015_plan_sup_20210527.pdf Plan sup
90015_orientations_amenagement_18_00_20150519.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Botans
Téléphone : 03 84 21 54 12
Courriel : secretariat@mairie-botans.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie - Botans
Téléphone : 03 84 21 54 12
Courriel : secretariat@mairie-botans.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 90015 BOTANS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.