32458_PLU_20181114

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de URGOSSE"


Informations

Nom du document DU_32458
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de URGOSSE
Maillage 32458 URGOSSE
Source Inconnue
Téléversé le 23/10/2019 à 09:50
Publié le 28/10/2019 à 17:02
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 32458_PLU_20181114
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f42a10d1ed16ff643d86d0cf0ab8aee3
Producteur Mairie de Urgosse

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'URGOSSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.0395110559772525,43.72391431096321,-0.0032572510106192,43.75644226784679]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
32458_info_lin_19_00_20181114.pdf Info lin 19 00
32458_info_lin_19_01_20181114.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
32458_info_pct_19_01_20181114.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
32458_info_surf_19_02_20181114.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
32458_liste_annexes_20181114.pdf Liste annexes
32458_orientations_amenagement_18_00_20181114.pdf OAP 18 00
32458_orientations_amenagement_18_06_01_20181114.pdf OAP 18 06 01
32458_padd_20181114.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
32458_plan_sup_01_20181114.pdf Plan sup 01
32458_prescription_lin_07_04_20181114.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
32458_prescription_pct_07_00_20181114.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
32458_prescription_pct_16_01_20181114.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
32458_prescription_surf_01_00_20181114.pdf Espace boisé classé
32458_prescription_surf_02_00_20181114.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
32458_prescription_surf_18_06_20181114.pdf OAP relatives à l’habitat
32458_prescription_surf_25_00_20181114.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
32458_procedure_20181114.pdf Procédure
32458_rapport_20181114.pdf Rapport
32458_reglement_20181114.pdf Règlement écrit
32458_reglement_graphique_1_20181114.pdf Règlement graphique 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Urgosse
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.urgosse@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.urgosse@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 32458 URGOSSE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.