64304_PLU_20240323

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAHONCE"


Informations

Nom du document DU_64304
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAHONCE
Maillage 64304 LAHONCE
Source Téléversement
Téléversé le 04/04/2024 à 14:09
Publié le 04/04/2024 à 18:01
Mis à jour le 04/04/2024 à 18:01
Statut
Version 6
Nom de l'archive 64304_PLU_20240323
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f42f2727609922889b31bcca14851a31
Producteur Communauté d'Agglomération Pays Basque

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAHONCE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 64304
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-1.4342236,43.4660861,-1.3696013,43.4975895]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64304_procedure_20240323.pdf Procédure
64304_rapport_20240323.pdf Rapport
64304_padd_20240323.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
64304_prescription_surf_02_00_20240323.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
64304_reglement_20240323.pdf Règlement écrit
64304_reglement_graphique_1_23032024.pdf Règlement graphique 1
64304_reglement_graphique_2_23032024.pdf Règlement graphique 2
64304_annexes_20240323.pdf Annexes
64304_orientations_amenagement_18_00_20240323.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.