66014_PLU_20210628

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAIXAS"



Informations

Nom du document DU_66014
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAIXAS
Maillage 66014 BAIXAS
Source Téléversement
Téléversé le 13/07/2021 à 09:23
Publié le 13/07/2021 à 16:31
Mis à jour le 13/07/2021 à 16:31
Statut
Version 2
Nom de l'archive 66014_PLU_20210628
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f4383fbbb2af1dcb64a1a121dfa8fd9a
Producteur Perpignan Méditerranée Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BAIXAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 66014
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/07/2021.
Emprise [2.777955,42.7193677,2.8379226,42.7687646]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/07/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
66014_procedure_20210628.pdf Procédure
66014_rapport_20210628.pdf Rapport
66014_padd_20130611.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
66014_prescription_surf_05_20160519.pdf Emplacement réservé
66014_reglement_20160519.pdf Règlement écrit
66014_reglement_graphique_20210628.pdf Règlement graphique
66014_Liste_SUP_20131030.pdf Liste SUP
66014_Plan_SUP_20131030.pdf Plan SUP
66014_aep_final_20130611.pdf Aep final
66014_aep_initial_20130611.pdf Aep initial
66014_annexe_rapport_20130611.pdf Annexe rapport
66014_annexes_sanitaires_20130611.pdf Annexes sanitaires
66014_dep_zonage_assain_20130611.pdf Dep zonage assain
66014_eu_final_20130611.pdf Eu final
66014_eu_initial_20130611.pdf Eu initial
66014_info_surf_04_20130611.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
66014_site_archeo_20130611.pdf Site archeo
66014_orientations_amenagement_20160519.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Perpignan Méditerranée Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.sig@perpignan-mediterranee.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.sig@perpignan-mediterranee.org


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.