21416_PLU_20161021

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MIREBEAU-SUR-BEZE"


Informations

Nom du document DU_21416
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MIREBEAU-SUR-BEZE
Maillage 21416 MIREBEAU-SUR-BEZE
Source Inconnue
Téléversé le 07/07/2017 à 10:00
Publié le 07/07/2017 à 10:53
Mis à jour le 15/07/2020 à 10:20
Statut
Version 1
Nom de l'archive 21416_PLU_20161021
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f45a73ba2c544332f257ddab3d885c1a
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MIREBEAU-SUR-BEZE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/07/2020.
Emprise [5.277038658127015,47.379531911185815,5.3675732658648485,47.43224394286848]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/07/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd1evhid6jdj5h4hkhyzjto/wms/v
http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21416_info_lin_14_1_20161021.pdf Info lin 14 1
21416_info_lin_19_1_20161021.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21416_info_lin_19_2_20161021.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
21416_liste_sup_20161021.pdf Liste sup
21416_orientations_amenagement_1_20161021.pdf OAP 1
21416_padd_20161021.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21416_plan_sup_20161021.pdf Plan sup
21416_rapport_20161021.pdf Rapport
21416_reglement_20161021.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.mirebeau-sur-beze@fr.oleane.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.mirebeau-sur-beze@fr.oleane.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.