200030435_PLUi_20200120

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) D'AIRE SUR L'ADOUR"


Informations

Nom du document DU_200030435
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) D'AIRE SUR L'ADOUR
Maillage 200030435 PLUI D'AIRE SUR L'ADOUR
Source Inconnue
Téléversé le 30/01/2020 à 12:30
Publié le 31/01/2020 à 13:59
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 200030435_PLUi_20200120
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f4688644acae043e54f622ac5ad7a290
Producteur Agence METAPHORE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI D'AIRE SUR L'ADOUR. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.489200196816332,43.57459248668175,-0.1493770675081647,43.771609416922935]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200030435_liste_piece_20200120.pdf Liste piece
200030435_liste_sup_20200120.pdf Liste sup
200030435_note_technique_20200120.pdf Note technique
200030435_orientations_amenagement_20200120.pdf OAP
200030435_padd_20200120.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200030435_plan_sup_20200120.pdf Plan sup
200030435_procedure_20200120.pdf Procédure
200030435_rapport_20200120.pdf Rapport
200030435_reglement_20200120.pdf Règlement écrit
200030435_tableau_ER_20200120.pdf Tableau ER

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Agence METAPHORE
Téléphone : Aucun
Courriel : frederic.cossonnet@agencemetaphore.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : frederic.cossonnet@agencemetaphore.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.