63418_PLU_20161216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SERMENTIZON"


Informations

Nom du document DU_63418
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SERMENTIZON
Maillage 63418 SERMENTIZON
Source Inconnue
Téléversé le 27/09/2017 à 08:53
Publié le 27/09/2017 à 09:08
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 63418_PLU_20161216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f4788814a92c3a6f5058d41ccf949965
Producteur None

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SERMENTIZON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.45941413670665,45.73818443664883,3.51563545184736,45.79488392264279]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 04/08/2006
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf OTHER
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v OTHER
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63418_annexes_sanitaires_20161216.pdf Annexes sanitaires
63418_info_surf_19_aep_20161216.pdf Info surf 19 aep
63418_info_surf_argile_20161216.pdf Info surf argile
63418_info_surf_mvt_terrain_20161216.pdf Info surf mvt terrain
63418_liste_sup_20161216.pdf Liste sup
63418_orientations_amenagement_20161216.pdf OAP
63418_padd_20161216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63418_plan_sup_20161216.pdf Plan sup
63418_prescription_surf_16_20161216.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
63418_procedure_20161216.pdf Procédure
63418_rapport_20161216.pdf Rapport
63418_reglement_20161216.pdf Règlement écrit
63418_reglement_graphique_20161216.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : None
Téléphone : None
Courriel : None
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : None


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 63418 SERMENTIZON depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.