14675_PLU_20260528

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOLIERS"



Informations

Nom du document DU_14675
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOLIERS
Maillage 14675 SOLIERS
Source Téléversement
Téléversé le 09/06/2026 à 10:42
Publié le 09/06/2026 à 11:50
Mis à jour le 09/06/2026 à 11:50
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 14675_PLU_20260528
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f48d81d8b1141b9af25685283350b0ac
Producteur CAEN LA MER
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOLIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 14675
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.3149338,49.119743,-0.2647049,49.1431944]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/05/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
14675_procedure_20260528.pdf Procédure
14675_rapport_20260528.pdf Rapport
14675_padd_20130213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14675_prescription_surf_05_1_20180927.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
14675_reglement_20260528.pdf Règlement écrit
14675_reglement_graphique_20260528.pdf Règlement graphique
14675_info_lin_19_01_01_20050707.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)
14675_info_lin_19_01_02_20050707.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (02)
14675_info_lin_19_01_03_20050707.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (03)
14675_info_lin_99_01_20050707.pdf autre relevant de la loi littoral
14675_info_pct_16_1_20050707.pdf Info pct 16 1
14675_liste_annexes_20250522.pdf Liste annexes
14675_liste_sup_20050707.pdf Liste sup
14675_plan_sup_20050707.pdf Plan sup
14675_orientations_amenagement_20260528.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CAEN LA MER
Téléphone : Aucun
Courriel : caenlamer@agglo-caen.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CAEN LA MER
Téléphone : Aucun
Courriel : caenlamer@agglo-caen.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.