51301_PLU_20121210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ISSE"



Informations

Nom du document DU_51301
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ISSE
Maillage 51301 ISSE
Source Inconnue
Téléversé le 17/09/2019 à 13:52
Publié le 25/02/2020 à 19:39
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 51301_PLU_20121210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f49db29421bfe41564eac7a73ae1bc65
Producteur Mairie de ISSE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ISSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.181965280137749,49.05074212138242,4.247980470259907,49.087031016777864]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51301_info_surf_19_1_20121210.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
51301_liste_servitude_1_20121210.pdf Liste servitude 1
51301_liste_servitude_2_20121210.pdf Liste servitude 2
51301_orientations_amenagement_1_20121210.pdf OAP 1
51301_padd_20121210.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51301_prescription_surf_02_1_20121210.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
51301_prescription_surf_05_1_20121210.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
51301_rapport_20121210.pdf Rapport
51301_reglement_20121210.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de ISSE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairieisse@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairieisse@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.