17365_PLU_20220511

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-D'ARY"


Informations

Nom du document DU_17365
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-D'ARY
Maillage 17365 SAINT-MARTIN-D'ARY
Source Téléversement
Téléversé le 05/10/2022 à 10:18
Publié le 07/10/2022 à 11:25
Mis à jour le 07/10/2022 à 11:25
Statut
Version 2
Nom de l'archive 17365_PLU_20220511
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f4b86d81436c68e4f8e687fc8bb9a0cc
Producteur Mairie - Saint-Martin-d'Ary

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARTIN-D'ARY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17365
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/10/2022.
Emprise [-0.2188958,45.1950452,-0.1821545,45.2408018]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/10/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17365_procedure_20220511.pdf Procédure
17365_rapport_20220511.pdf Rapport
17365_padd_20220511.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17365_prescription_surf_05_00_20220511.pdf Emplacement réservé
17365_prescription_surf_07_00_20220511.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
17365_prescription_surf_31_06_20220511.pdf Milieux abritant des concentrations naturelles d'espèces animales ou végétales
17365_reglement_20220511.pdf Règlement écrit
17365_reglement_graphique_20220511.pdf Règlement graphique
17365_annexes_20220511.pdf Annexes
17365_info_lin_19_01_1_20220511.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
17365_info_lin_19_01_2_20220511.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
17365_info_surf_04_00_20220511.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17365_info_surf_19_01_20220511.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
17365_info_surf_99_00_20220511.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
17365_liste_annexes_20220511.pdf Liste annexes
17365_liste_sup_20220511.pdf Liste sup
17365_plan_sup_20220511.pdf Plan sup
17365_orientations_amenagement_18_00_20220511.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Saint-Martin-d'Ary
Téléphone : 05 46 04 20 20
Courriel : mairie@saintmartindary.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 46 04 20 20
Courriel : mairie@saintmartindary.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.