24328_PLU_20230413

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PIEGUT-PLUVIERS"


Informations

Nom du document DU_24328
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PIEGUT-PLUVIERS
Maillage 24328 PIEGUT-PLUVIERS
Source Téléversement
Téléversé le 25/05/2023 à 16:16
Publié le 25/05/2023 à 17:28
Mis à jour le 25/05/2023 à 17:28
Statut
Version 3
Nom de l'archive 24328_PLU_20230413
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f4c536a739d6ad214be86308eb011438
Producteur Communauté de Communes du Périgord Nontronnais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PIEGUT-PLUVIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 24328
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.6648229,45.6069226,0.7403788,45.6594573]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
application/x-shapefile https://www.pigma.org/public/doc_urba_24/24328_PLU_20190930/24328_PLU_20190930.zip OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
24328_procedure_20230413.pdf Procédure
24328_rapport_1_20230413.pdf Partie 1
24328_rapport_2_20230413.pdf Partie 2
24328_padd_20230413.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
24328_reglement_20230413.pdf Règlement écrit
24328_reglement_graphique_1_20230413.pdf Règlement graphique 1
24328_reglement_graphique_2_20230413.pdf Règlement graphique 2
24328_liste_sup_20230413.pdf Liste sup
24328_orientations_amenagement_20230413.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Périgord Nontronnais
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ccpn.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ccpn.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.