33220_CC_20151104

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LAMARQUE"


Informations

Nom du document DU_33220
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LAMARQUE
Maillage 33220 LAMARQUE
Source Inconnue
Téléversé le 27/06/2019 à 15:33
Publié le 01/07/2019 à 16:02
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 4
Nom de l'archive 33220_CC_20151104
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f4cb97cc647f0bebdb6ab9657587a2be
Producteur Commune de LAMARQUE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAMARQUE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.7523980692781037,45.08188777787498,-0.6878869275715971,45.107065044194975]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33220_info_surf_19_00_1_20151104.pdf Info surf 19 00 1
33220_info_surf_19_00_2_20151104.pdf Info surf 19 00 2
33220_plan_sup_20151104.pdf Plan sup
33220_procedure_20151104.pdf Procédure
33220_rapport_1_20151104.pdf Partie 1
33220_sectorisation_graphique_20151104.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de LAMARQUE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@lamarque-gironde.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@lamarque-gironde.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.