17054_PLU_20260310

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BORESSE-ET-MARTRON"


Informations

Nom du document DU_17054
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BORESSE-ET-MARTRON
Maillage 17054 BORESSE-ET-MARTRON
Source Téléversement
Téléversé le 17/03/2026 à 16:40
Publié le 24/03/2026 à 12:18
Mis à jour le 24/03/2026 à 12:18
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 17054_PLU_20260310
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f4eeae6a2cf8f7c80049e5f321dab9e8
Producteur Mairie - Boresse-et-Martron
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BORESSE-ET-MARTRON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17054
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [-0.1480069,45.2480534,-0.1086937,45.2948686]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 12/03/2025
Date de publication :
Date de révision : 10/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
17054_procedure_20260310.pdf Procédure
17054_rapport_1_20260310.pdf Partie 1
17054_rapport_2_20260310.pdf Partie 2
17054_rapport_3_20260310.pdf Partie 3
17054_rapport_4_20260310.pdf Partie 4
17054_padd_20260310.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17054_prescription_surf_02_00_1_20260310.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
17054_prescription_surf_02_00_2_20260310.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
17054_reglement_20260310.pdf Règlement écrit
17054_reglement_graphique_20260310.pdf Règlement graphique
17054_info_lin_19_01_1_20260310.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
17054_info_lin_19_01_2_20260310.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
17054_info_surf_19_01_1_20260310.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
17054_info_surf_19_01_2_20260310.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
17054_info_surf_19_01_3_20260310.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
17054_info_surf_97_00_20260310.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
17054_info_surf_99_00_20260310.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
17054_liste_annexes_20260310.pdf Liste annexes
17054_oap_18_01_20260310.pdf OAP 18 01
17054_oap_18_15_20260310.pdf OAP 18 15

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Boresse-et-Martron
Téléphone : 05 46 04 18 96
Courriel : mairie@boresseetmartron.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie - Boresse-et-Martron
Téléphone : 05 46 04 18 96
Courriel : mairie@boresseetmartron.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 17054 BORESSE-ET-MARTRON depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.