94065_PLU_20250624

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RUNGIS"


Informations

Nom du document DU_94065
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RUNGIS
Maillage 94065 RUNGIS
Source Téléversement
Téléversé le 16/10/2025 à 09:03
Publié le 16/10/2025 à 11:40
Mis à jour le 16/10/2025 à 11:40
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 94065_PLU_20250624
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f4f70044860f7ff14be1f3b08aaa8d24
Producteur GEOFIT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RUNGIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 94065
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.3304739,48.7381369,2.3692898,48.7605662]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
94065_procedure_20250624.pdf Procédure
94065_rapport_01_20250624.pdf Partie 01
94065_padd_20250624.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
94065_reglement_20250624.pdf Règlement écrit
94065_reglement_graphique_01_20250624.pdf Règlement graphique 01
94065_reglement_graphique_02_20250624.pdf Règlement graphique 02
94065_reglement_graphique_03_20250624.pdf Règlement graphique 03
94065_info_surf_04_00_20250624.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
94065_info_surf_05_00_1_20250624.pdf Zone d'aménagement différé (1)
94065_info_surf_05_00_2_20250624.pdf Zone d'aménagement différé (2)
94065_info_surf_11_00_1_20250624.pdf Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable (1)
94065_info_surf_32_00_1_20250624.pdf Secteur de taxe d'aménagement (1)
94065_info_surf_34_00_1_20250624.pdf Périmètre d'opération d'intérêt national. (1)
94065_prescription_surf_03_00_1_20250624.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition (1)
94065_prescription_surf_15_00_1_20250624.pdf Règles d’implantation des constructions (1)
94065_oap_01_20250624.pdf OAP 01
94065_oap_02_20250624.pdf OAP 02

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GEOFIT
Téléphone : Aucun
Courriel : s.michel@geofit.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : s.michel@geofit.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.