04062_PLU_20100409

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LA CONDAMINE-CHATELARD"


Informations

Nom du document DU_04062
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LA CONDAMINE-CHATELARD
Maillage 04062 LA CONDAMINE-CHATELARD
Source Téléversement
Téléversé le 20/06/2022 à 09:48
Publié le 20/06/2022 à 11:47
Mis à jour le 20/06/2022 à 11:47
Statut
Version 1
Nom de l'archive 04062_PLU_20100409
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f4f7bcdddc6db3e6612f4c4224d36d18
Producteur Communauté de Communes Vallée de l'Ubaye-Serre-Ponçon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CONDAMINE-CHATELARD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 04062
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 20/06/2022.
Emprise [6.6322708,44.4352002,6.7786954,44.5000943]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
04062_procedure_20100409.pdf Procédure
04062_rapport_20100409.pdf Rapport
04062_padd_20050428.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
04062_reglement_20100409.pdf Règlement écrit
04062_annexes_sanitaires_20050428.pdf Annexes sanitaires
04062_emplact_reserves_20050428.pdf Emplact reserves
04062_liste_servitudes_20050428.pdf Liste servitudes
04062_orientations_amenagement_20050428.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Vallée de l'Ubaye-Serre-Ponçon
Téléphone : Aucun
Courriel : lgirard@ccvusp.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : lgirard@ccvusp.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.