45269_PLU_20220929

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-AY"



Informations

Nom du document DU_45269
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-AY
Maillage 45269 SAINT-AY
Source Téléversement
Téléversé le 15/02/2023 à 17:55
Publié le 15/02/2023 à 19:00
Mis à jour le 15/02/2023 à 19:00
Statut
Version 10
Nom de l'archive 45269_PLU_20220929
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f515fe5908927acb092ed39fc3d3c79f
Producteur Commune de SAINT-AY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-AY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 45269
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.7149271,47.8480287,1.7839158,47.8850219]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
45269_procedure_20220929.pdf Procédure
45269_rapport_1_20220929.pdf Partie 1
45269_padd_20200203.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
45269_reglement_20220929.pdf Règlement écrit
45269_reglement_graphique_1_20220929.pdf Règlement graphique 1
45269_reglement_graphique_2_20220929.pdf Règlement graphique 2
45269_reglement_graphique_3_20220929.pdf Règlement graphique 3
45269_reglement_graphique_4_20220929.pdf Règlement graphique 4
45269_reglement_graphique_5_20220929.pdf Règlement graphique 5
45269_prescription_surf_05_20220929.pdf Emplacement réservé
45269_orientations_amenagement_20220929.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de SAINT-AY
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 45269 SAINT-AY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.