65395_PLU_20230126

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PE-DE-BIGORRE"


Informations

Nom du document DU_65395
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PE-DE-BIGORRE
Maillage 65395 SAINT-PE-DE-BIGORRE
Source Téléversement
Téléversé le 25/04/2023 à 16:21
Publié le 26/04/2023 à 09:07
Mis à jour le 26/04/2023 à 09:07
Statut
Version 2
Nom de l'archive 65395_PLU_20230126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f518467d814889e3916af561ab3a7178
Producteur Communauté d'agglomération Tarbes Lourdes Pyrénées

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PE-DE-BIGORRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 65395
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-0.1994894,43.0461405,-0.1091738,43.1291765]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
65395_procedure_20230126.pdf Procédure
65395_rapport_1_20230126.pdf Partie 1
65395_padd_20230126.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
65395_prescription_surf_05_00_20230126.pdf Emplacement réservé
65395_prescription_surf_07_00_20230126.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
65395_reglement_20230126.pdf Règlement écrit
65395_annexe_20230126.pdf Annexe
65395_liste_annexes_20230126.pdf Liste annexes
65395_orientations_amenagement_1_20230126.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération Tarbes Lourdes Pyrénées
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-tlp.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-tlp.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.