57626_PLU_20260304

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SANRY-LES-VIGY"



Informations

Nom du document DU_57626
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SANRY-LES-VIGY
Maillage 57626 SANRY-LES-VIGY
Source Téléversement
Téléversé le 12/03/2026 à 14:49
Publié le 18/03/2026 à 16:07
Mis à jour le 18/03/2026 à 16:07
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 57626_PLU_20260304
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f51dbe707018e10a1842a79d57e2ff69
Producteur Mairie de SANRY-LES-VIGY
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SANRY-LES-VIGY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57626
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.2528138,49.172306,6.3077138,49.1970857]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
57626_procedure_20260304.pdf Procédure
57626_rapport_1_20260304.pdf Partie 1
57626_rapport_2_20260304.pdf Partie 2
57626_padd_20260304.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57626_reglement_20260304.pdf Règlement écrit
57626_reglement_graphique_1_20260304.pdf Règlement graphique 1
57626_reglement_graphique_2_20260304.pdf Règlement graphique 2
57626_liste_annexes_20260304.pdf Liste annexes
57626_liste_sup_20260304.pdf Liste sup
57626_plan_sup_20260304.pdf Plan sup
57626_orientations_amenagement_20260304.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SANRY-LES-VIGY
Téléphone : Aucun
Courriel : sanry-les-vigy@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Sanry-les-Vigy
Téléphone : Aucun
Courriel : sanry-les-vigy@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 57626 SANRY-LES-VIGY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.