01387_PLU_20120906

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SULPICE"


Informations

Nom du document DU_01387
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SULPICE
Maillage 01387 SAINT-SULPICE
Source Inconnue
Téléversé le 09/05/2017 à 09:15
Publié le 15/06/2017 à 10:04
Mis à jour le 15/07/2020 à 10:20
Statut
Version 1
Nom de l'archive 01387_PLU_20120906
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f5322988fe42d7ce095d4cf56b23ba22
Producteur

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SULPICE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/07/2020.
Emprise [5.0249631424680565,46.305908227322696,5.055994229716128,46.33694426830024]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 20/03/2017
Date de publication :
Date de révision : 15/07/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01387_liste_sup_20120906.pdf Liste sup
01387_notice_sanitaire_20120906.pdf Notice sanitaire
01387_orientations_amenagement_20120906.pdf OAP
01387_padd_20120906.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01387_plan_reseau_aep_20120906.pdf Plan reseau aep
01387_plan_sup_20120906.pdf Plan sup
01387_plan_zonage_assainissement_20120906.pdf Plan zonage assainissement
01387_prescription_surf_05_20120906.pdf Emplacement réservé
01387_rapport_20120906.pdf Rapport
01387_reglement_20120906.pdf Règlement écrit
01387_reglement_graphique_1_20120906.pdf Règlement graphique 1
01387_reglement_graphique_2_20120906.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SAINT SULPICE
Téléphone : None
Courriel : None
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.