14070_PLU_20200302

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEUVRON-EN-AUGE"



Informations

Nom du document DU_14070
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEUVRON-EN-AUGE
Maillage 14070 BEUVRON-EN-AUGE
Source Téléversement
Téléversé le 01/10/2020 à 10:29
Publié le 07/10/2020 à 19:32
Mis à jour le 07/10/2020 à 19:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 14070_PLU_20200302
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f55f9911df4a48e752093f247628ffdd
Producteur Commune de Beuvron-en-Auge

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEUVRON-EN-AUGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/10/2020.
Emprise [-0.0840143,49.1824472,-0.0090973,49.2103576]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14070_procedure_20200302.pdf Procédure
14070_rapport_1_20200302.pdf Partie 1
14070_rapport_2_20200302.pdf Partie 2
14070_padd_20200302.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14070_reglement_20200302.pdf Règlement écrit
14070_reglement_graphique_20200302.pdf Règlement graphique
14070_avis_mrae_20200302.pdf Avis mrae
14070_diag_agricole_20200302.pdf Diag agricole
14070_pac_20200302.pdf Pac
14070_plan_aep_20200302.pdf Plan aep
14070_plan_sup_20200302.pdf Plan sup
14070_rapport_ce_20200302.pdf Rapport ce
14070_rapport_sup_20200302.pdf Rapport sup
14070_orientations_amenagement_20200302.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Beuvron-en-Auge
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.beuvron@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.beuvron@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.