02543_PLU_20241007

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEUILLY-SAINT-FRONT"


Informations

Nom du document DU_02543
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEUILLY-SAINT-FRONT
Maillage 02543 NEUILLY-SAINT-FRONT
Source Téléversement
Téléversé le 20/12/2024 à 10:37
Publié le 20/12/2024 à 17:55
Mis à jour le 20/12/2024 à 17:55
Statut
Version 10
Nom de l'archive 02543_PLU_20241007
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f568dd1bbf4e36bf07a7604b4a1a1d2f
Producteur Communauté d'Agglomération de Château-Thierry

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NEUILLY-SAINT-FRONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 02543
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.2372274,49.1355073,3.295937,49.1945939]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02543_procedure_20230703.pdf Procédure
02543_procedure_20241007.pdf Procédure
02543_rapport_1_20130626.pdf Partie 1
02543_rapport_2_20230703.pdf Partie 2
02543_rapport_3_20241007.pdf Partie 3
02543_padd_20130626.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02543_reglement_20241007.pdf Règlement écrit
02543_reglement_graphique_1_20130626.pdf Règlement graphique 1
02543_reglement_graphique_2_20241007.pdf Règlement graphique 2
02543_reglement_graphique_3_20130626.pdf Règlement graphique 3
02543_reglement_graphique_4_20130626.pdf Règlement graphique 4
02543_ALIGNEMENT_20130626.pdf ALIGNEMENT
02543_ANNEXES_20130626.pdf ANNEXES
02543_ASSAINISSEMENT_CENTRE_20130626.pdf ASSAINISSEMENT CENTRE
02543_ASSAINISSEMENT_NORD_20130626.pdf ASSAINISSEMENT NORD
02543_EAU_POTABLE1_20130626.pdf EAU POTABLE1
02543_EAU_POTABLE2_20130626.pdf EAU POTABLE2
02543_EAU_POTABLE3_20130626.pdf EAU POTABLE3
02543_EAU_POTABLE4_20130626.pdf EAU POTABLE4
02543_EAU_POTABLE5_20130626.pdf EAU POTABLE5
02543_ER_20130626.pdf ER
02543_INCENDIE_20130626.pdf INCENDIE
02543_ListeSUP_20231221.pdf ListeSUP
02543_orientations_amenagement_20130626.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération de Château-Thierry
Téléphone : Aucun
Courriel : quentin.giron@carct.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : laure.geoffroy@carct.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.