26170_PLU_20220711

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MALISSARD"



Informations

Nom du document DU_26170
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MALISSARD
Maillage 26170 MALISSARD
Source Téléversement
Téléversé le 04/10/2022 à 15:50
Publié le 04/10/2022 à 17:26
Mis à jour le 04/10/2022 à 17:26
Statut
Version 6
Nom de l'archive 26170_PLU_20220711
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f583bece7a2f46bb9fcd3c907e572a3c
Producteur Mairie de Malissard

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MALISSARD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 26170
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/10/2022.
Emprise [4.9335438,44.8799654,4.9831526,44.9204516]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/10/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26170_procedure_20220711.pdf Procédure
26170_rapport_1_20220711.pdf Partie 1
26170_rapport_2_20220711.pdf Partie 2
26170_rapport_3_20220711.pdf Partie 3
26170_padd_20220711.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26170_reglement_20220711.pdf Règlement écrit
26170_reglement_graphique_0_20220711.pdf Tableau d’assemblage
26170_reglement_graphique_1_20220711.pdf Règlement graphique 1
220630_carte_des_contraintes_20220711.pdf Carte des contraintes
26170_info_lin_19_AEP_20220711.pdf Info lin 19 AEP
26170_info_lin_19_EP_20220711.pdf Info lin 19 EP
26170_info_lin_19_EU_20220711.pdf Info lin 19 EU
26170_info_surf_04_00_20220711.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
26170_info_surf_14_00_20220711.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
26170_info_surf_19_20220711.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
26170_info_surf_19_EU_20220711.pdf Info surf 19 EU
26170_info_surf_27_00_20220711.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
26170_liste_SUP_20220711.pdf Liste SUP
26170_plan_SUP_20220711.pdf Plan SUP
26170_orientations_amenagement_18_00_20220711.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Malissard
Téléphone : 04 75 85 22 00
Courriel : contact.accueil@malissard.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 75 85 22 00
Courriel : contact.accueil@malissard.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.