82184_PLU_20240905

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAISSAC"


Informations

Nom du document DU_82184
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAISSAC
Maillage 82184 VAISSAC
Source Téléversement
Téléversé le 06/09/2024 à 10:14
Publié le 09/09/2024 à 14:21
Mis à jour le 09/09/2024 à 14:21
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 82184_PLU_20240905
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f588365cc653edfcc54d86a31cfdc644
Producteur Mairie de Vaïssac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAISSAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 82184
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.4861965,43.9924513,1.6309489,44.0738124]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
82184_procedure_20240905.pdf Procédure du document d'urbanisme
82184_rapport_1_20240905.pdf Rapport de présentation
82184_rapport_2_20240905.pdf Notice de la M1
82184_rapport_3_20240905.pdf Notice de la MS1
82184_rapport_4_20240905.pdf Notice de la MS2
82184_rapport_5_20240905.pdf Notice de la MS3
82184_padd_20240905.pdf Projet d'Aménagement et de Développement Durables
82184_prescription_surf_16_01_20240905.pdf Liste des bâtiments susceptible de changer de destination
82184_prescription_surf_25_00_20240905.pdf Plan des éléments de prescription
82184_reglement_20240905.pdf Règlement de zonage
82184_reglement_graphique_1_20240905.pdf Plan de zonage commune
82184_reglement_graphique_2_20240905.pdf Plan de zonage Centre
82184_reglement_graphique_3_20240905.pdf Plan de zonage Sud
82184_reglement_graphique_4_20240905.pdf Règlement graphique 4
82184_reglement_graphique_5_20240905.pdf Règlement graphique 5
82184_info_surf_04_00_20240905.pdf Plan du droit de préemption urbain
82184_information_20240905.pdf Plan des élements d'information
82184_liste_annexes_20240905.pdf Liste des annexes du présent document d'urbanisme
82184_liste_sup_20240905.pdf Liste des Servitudes d'Utilité Publique
82184_plan_sup_20240905.pdf Plan des servitudes
82184_reseau_aep_20240905.pdf Plan du réseau d'eau potable
82184_reseau_elec_20240905.pdf Plan du réseau d'électricité
82184_reseau_irrigation_20240905.pdf Plan du réseau d'irrigation
82184_zonage_assainissement_20240905.pdf Plan du zonage d'assainissement
82184_orientations_amenagement_20240905.pdf Orientations d'aménagement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.