51369_PLU_20161214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOEURS-VERDEY"



Informations

Nom du document DU_51369
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOEURS-VERDEY
Maillage 51369 MOEURS-VERDEY
Source Inconnue
Téléversé le 18/09/2019 à 17:08
Publié le 18/09/2019 à 17:48
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 51369_PLU_20161214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f59b02ca80949df465b710ef523ebde1
Producteur Commune de Moeurs-Verdey

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOEURS-VERDEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.6346322889643163,48.71095768423744,3.707260028077025,48.759368293714196]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51369_info_lin_19_asst_20161214.pdf Info lin 19 asst
51369_info_lin_19_ep_20161214.pdf Info lin 19 ep
51369_info_lin_99_gaz_20161214.pdf Info lin 99 gaz
51369_info_lin_99_pipeline_20161214.pdf Info lin 99 pipeline
51369_info_surf_04_20161214.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
51369_info_surf_14_voies_sonores_20161214.pdf Info surf 14 voies sonores
51369_info_surf_99_argiles_20161214.pdf Info surf 99 argiles
51369_info_surf_99_glissements_20161214.pdf Info surf 99 glissements
51369_info_surf_99_zones_inondables_20161214.pdf Info surf 99 zones inondables
51369_liste_SUP_20161214.pdf Liste SUP
51369_orientations_amenagement_20161214.pdf OAP
51369_padd_20161214.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51369_plan_SUP_20161214.pdf Plan SUP
51369_prescription_lin_07_20161214.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
51369_prescription_pct_07_20161214.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
51369_prescription_surf_01_20161214.pdf Espace boisé classé
51369_prescription_surf_05_20161214.pdf Emplacement réservé
51369_prescription_surf_07_20161214.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
51369_procedure_20161214.pdf Procédure
51369_rapport_20161214.pdf Rapport
51369_reglement_20161214.pdf Règlement écrit
51369_reglement_graphique_20161214.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Moeurs-Verdey
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.moeurs-verdey@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.moeurs-verdey@wanadoo.fr


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Procédures en cours

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