04096_PLU_20230628

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JAUSIERS"



Informations

Nom du document DU_04096
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JAUSIERS
Maillage 04096 JAUSIERS
Source Téléversement
Téléversé le 31/07/2023 à 17:34
Publié le 01/08/2023 à 08:39
Mis à jour le 01/08/2023 à 08:39
Statut
Version 5
Nom de l'archive 04096_PLU_20230628
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f5b8b104cfb57c0ddb7f039832af8d39
Producteur Mairie de Jausiers

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JAUSIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 04096
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.6796571,44.3155593,6.8701496,44.4422947]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/08/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
04096_procedure_20230628.pdf Procédure
04096_rapport_20230628.pdf Rapport
04096_padd_20220912.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
04096_prescription_surf_05_20190327.pdf Emplacement réservé
04096_reglement_20230628.pdf Règlement écrit
04096_reglement_graphique_20230628.pdf Règlement graphique
04096_annexe_sanitaire_20190327.pdf Annexe sanitaire
04096_liste_sup_20190327.pdf Liste sup
04096_plan_PPR_20190327.pdf Plan PPR
04096_plan_sup_20190327.pdf Plan sup
04096_prescription_surf_05_20190327.pdf Emplacement réservé
04096_prescription_surf_07_20190327.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
04096_reglement_PPR_20190327.pdf Reglement PPR
04096_reseau_AEP_20190327.pdf Reseau AEP
04096_reseau_EU_20190327.pdf Reseau EU
04096_orientations_amenagement_20230628.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Jausiers
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@jausiers.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@jausiers.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 04096 JAUSIERS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.