65120_CC_20150806

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CALAVANTE"



Informations

Nom du document DU_65120
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CALAVANTE
Maillage 65120 CALAVANTE
Source Téléversement
Téléversé le 19/07/2022 à 15:48
Publié le 19/07/2022 à 16:01
Mis à jour le 19/07/2022 à 16:01
Statut
Version 1
Nom de l'archive 65120_CC_20150806
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f5c2317685d0076080cc5ff94e86f23c
Producteur Mairie de Calavanté

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CALAVANTE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 65120
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/07/2022.
Emprise [0.1479629,43.1987972,0.1842588,43.2095341]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
65120_procedure_20150806.pdf Procédure
65120_rapport_20150806.pdf Rapport
65120_icpe_20150806.pdf Icpe
65120_info_surf_04_20150806.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
65120_liste_sup_20150806.pdf Liste sup
65120_lpo_20150806.pdf Lpo
65120_plan_sup_20150806.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Calavanté
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 65120 CALAVANTE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.