68091_PLU_20161128

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FESSENHEIM"



Informations

Nom du document DU_68091
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FESSENHEIM
Maillage 68091 FESSENHEIM
Source Téléversement
Téléversé le 03/03/2026 à 09:59
Publié le 03/03/2026 à 19:01
Mis à jour le 03/03/2026 à 19:01
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 68091_PLU_20161128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f5cf3ec86c92eebb65ff2c13f7439bf4
Producteur Mairie de Fessenheim
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FESSENHEIM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 68091
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2016 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.477647,47.8964961,7.5830518,47.9223744]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/11/2016
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
68091_procedure_20161128.pdf Procédure
68091_rapport_1_20161128.pdf Partie 1
68091_rapport_2_20161128.pdf Partie 2
68091_rapport_3_20161128.pdf Partie 3
68091_rapport_4_20161128.pdf Partie 4
68091_rapport_5_20161128.pdf Partie 5
68091_rapport_6_20161128.pdf Partie 6
68091_PADD_20161128.pdf PADD
68091_prescription_surf_05_20161128.pdf Emplacement réservé
68091_reglement_20161128.pdf Règlement écrit
68091_reglement_graphique_20161128.pdf Règlement graphique
68091_info_lin_19_ass_20161128.pdf Info lin 19 ass
68091_info_lin_19_ep_20161128.pdf Info lin 19 ep
68091_info_surf_05_20161128.pdf Zone d'aménagement différé
68091_info_surf_17_20161128.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
68091_info_surf_19_ass_note_20161128.pdf Info surf 19 ass note
68091_info_surf_19_dechet_20161128.pdf Info surf 19 dechet
68091_info_surf_19_ep_note_20161128.pdf Info surf 19 ep note
68091_info_surf_37_20161128.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
68091_info_surf_99_info_locataire_20161128.pdf Info surf 99 info locataire
68091_info_surf_99_radon_20161128.pdf Info surf 99 radon
68091_info_surf_99_risque_agri_techno_20161128.pdf Info surf 99 risque agri techno
68091_plan_sup_20161128.pdf Plan sup
68091_sup_arrete_ANFR_PT1_PT2_Oberentzen_20161128.pdf Sup arrete ANFR PT1 PT2 Oberentzen
68091_sup_pac_cnpe_20161128.pdf Sup pac cnpe
68091_titres_pieces_ecrites_20161128.pdf Titres pieces ecrites
68091_orientations_amenagement_20161128.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Fessenheim
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@fessenheim.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Fessenheim
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@fessenheim.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.