78470_PLU_20210908

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORPHIN"


Informations

Nom du document DU_78470
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORPHIN
Maillage 78470 ORPHIN
Source Téléversement
Téléversé le 07/12/2022 à 16:34
Publié le 07/12/2022 à 16:55
Mis à jour le 07/12/2022 à 16:55
Statut
Version 7
Nom de l'archive 78470_PLU_20210908
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f5d415a250475bf5937a03bb3f6576db
Producteur Commune d'orphin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ORPHIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 78470
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.7480537,48.5525833,1.8200881,48.6000151]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
78470_procedure_20210908.pdf Procédure
78470_rapport_1_20210908.pdf Partie 1
78470_rapport_2_20210908.pdf Partie 2
78470_rapport_3_20210908.pdf Partie 3
78470_padd_20210908.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
78470_prescription_surf_05_00_20210908.pdf Emplacement réservé
78470_prescription_surf_07_00_20210908.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
78470_reglement_20210908.pdf Règlement écrit
78470_reglement_graphique_0_20210908.pdf Tableau d’assemblage
78470_reglement_graphique_1_20210908.pdf Règlement graphique 1
78470_info_lin_19_01_20210908.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
78470_info_surf_04_00_20210908.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
78470_info_surf_14_00_20210908.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
78470_info_surf_17_00_20210908.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
78470_info_surf_19_01_1_20210908.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
78470_info_surf_19_01_2_20210908.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
78470_info_surf_19_01_3_20210908.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
78470_info_surf_21_00_20210908.pdf Projet de plan de prévention des risques
78470_info_surf_32_00_20210908.pdf Secteur de taxe d'aménagement
78470_liste_annexes_20210908.pdf Liste annexes
78470_liste_sup_20210908.pdf Liste sup
78470_plan_sup_20210908.pdf Plan sup
78470_orientations_amenagement_18_00_20210908.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'orphin
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-orphin@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-orphin@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.