Vue détaillée du document 77181_PLU_20230609

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FERRIERES-EN-BRIE"

Nom du document	DU_77181
Titre du document	Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FERRIERES-EN-BRIE
Maillage	77181 FERRIERES-EN-BRIE
Source	Téléversement
Téléversé le	04/07/2023 à 16:18
Publié le	01/08/2023 à 11:11
Mis à jour le	01/08/2023 à 11:11
Statut
Version	3
Nom de l'archive	77181_PLU_20230609
Pièces écrites	Liste des pièces écrites
Opposabilité	Approuvé

Identifiant	GPU-f5e986200bd91027211bb00437e42d4b
Producteur	Commune de Ferrières-en-Brie

Résumé	Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FERRIERES-EN-BRIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie	planningCadastre
Thème(s) INSPIRE	Usage des sols
Mot(s) Clé(s)	Usage des sols - 77181 - PLU
Généalogie	Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise	[2.6796068,48.8052266,2.7295972,48.8308984]
Informations spatiales	Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation	type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s)	Date de création : Date de publication : Date de révision : 01/08/2023

Titre	Lien	Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities	OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities	OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme	https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/	ATOM Syndication Format

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

	Fichier	Nom
	77181_procedure_20230609.pdf	Procédure
	77181_rapport_20230609.pdf	Rapport
	77181_padd_20230609.pdf	Projet d’aménagement et de développement durables
	77181_prescription_surf_05_01_20230609.pdf	Emplacement réservé aux voies publiques
	77181_reglement_20230609.pdf	Règlement écrit
	77181_reglement_graphique_1_20230609.pdf	Règlement graphique 1
	77181_Liste_Servitudes_d_utilite_publique_20230609.pdf	Liste Servitudes d utilite publique
	77181_Notice_sanitaire_20230609.pdf	Notice sanitaire
	77181_Perimetres_portes_a_titre_d_information_20230609.pdf	Perimetres portes a titre d information
	77181_Plan_Servitudes_d_utilite_publique_20230609.pdf	Plan Servitudes d utilite publique
	77181_Plan_reseaux_d_assainissement_20230609.pdf	Plan reseaux d assainissement
	77181_Plan_reseaux_d_eau_potable_20230609.pdf	Plan reseaux d eau potable
	77181_Rapport_de_phase_4_revision_20230609.pdf	Rapport de phase 4 revision
	77181_orientations_amenagement_18_00_20230609.pdf	OAP 18 00

Responsable(s) de la donnée	Organisme : Commune de Ferrières-en-Brie Téléphone : Aucun Courriel : urbanisme@ferrieresenbrie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive	Organisme : Aucun Téléphone : Aucun Courriel : urbanisme@ferrieresenbrie.fr

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