38349_PLU_20250203

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SABLONS"


Informations

Nom du document DU_38349
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SABLONS
Maillage 38349 SABLONS
Source Téléversement
Téléversé le 10/02/2025 à 12:23
Publié le 10/02/2025 à 12:35
Mis à jour le 10/02/2025 à 12:35
Statut
Version 5
Nom de l'archive 38349_PLU_20250203
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f603d115c3f34704e79f4552e0e40f8e
Producteur Mairie de Sablons

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SABLONS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38349
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.761367,45.2989713,4.8096532,45.3424401]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38349_procedure_20250203.pdf Procédure
38349_rapport_20250203.pdf Rapport
38349_padd_20250203.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38349_prescription_surf_05_00_20250203.pdf Emplacement réservé
38349_reglement_20250203.pdf Règlement écrit
38349_reglement_graphique_20250203.pdf Règlement graphique
38349_annexes_20250203.pdf Annexes
38349_orientations_amenagement_20250203.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sablons
Téléphone : Aucun
Courriel : sablons.mairie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sablons.mairie@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.