10402_CC_20170210

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LA VENDUE-MIGNOT"


Informations

Nom du document DU_10402
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LA VENDUE-MIGNOT
Maillage 10402 LA VENDUE-MIGNOT
Source Téléversement
Téléversé le 23/06/2020 à 10:05
Publié le 30/06/2020 à 09:22
Mis à jour le 30/06/2020 à 09:22
Statut
Version 1
Nom de l'archive 10402_CC_20170210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f611c9e85824f239b150935d69917e8f
Producteur Commune de La Vendue-Mignot

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA VENDUE-MIGNOT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 30/06/2020.
Emprise [4.0840211,48.1158765,4.1192696,48.182896]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10402_procedure_20170210.pdf Procédure
10402_rapport_20170210.pdf Rapport
10402_plan_sup_20170210.pdf Plan sup
10402_prescription_surf_99_00_20170210.pdf Autre
10402_sectorisation_graphique_20081107.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de La Vendue-Mignot
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lavendue@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lavendue@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 10402 LA VENDUE-MIGNOT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.