10148_CC_20100722

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de FERREUX-QUINCEY"



Informations

Nom du document DU_10148
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de FERREUX-QUINCEY
Maillage 10148 FERREUX-QUINCEY
Source Inconnue
Téléversé le 05/06/2018 à 14:06
Publié le 05/06/2018 à 14:19
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 10148_CC_20100722
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f6146d44ab5e3a6c2823c5a55d877027
Producteur Mairie de FERREUX-QUINCEY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FERREUX-QUINCEY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.567763743285132,48.43153076277845,3.6331526674170096,48.49045664350121]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10148_Liste_des_servitudes_20100722.pdf Liste des servitudes
10148_Plan_RTE_25000_20100722.pdf Plan RTE 25000
10148_Plan_des_servitudes_15000_20100722.pdf Plan des servitudes 15000
10148_procedure_20100722.pdf Procédure
10148_rapport_20100722.pdf Rapport
10148_zonage_Ferreux_20100722.pdf Zonage Ferreux
10148_zonage_Quincey_20100722.pdf Zonage Quincey
10148_zonage_ensemble_20100722.pdf Zonage ensemble

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de FERREUX-QUINCEY
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.ferreux.quincey@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.ferreux.quincey@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 10148 FERREUX-QUINCEY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.