94074_PLU_20180925

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALENTON"


Informations

Nom du document DU_94074
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALENTON
Maillage 94074 VALENTON
Source Téléversement
Téléversé le 16/01/2025 à 15:55
Publié le 17/01/2025 à 17:32
Mis à jour le 17/01/2025 à 17:32
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 94074_PLU_20180925
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f61fd43e0be0638a633f37e4274add72
Producteur GEOFIT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VALENTON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 94074
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.4353365,48.7275604,2.4846199,48.7718192]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
94074_procedure_20180925.pdf Procédure
94074_rapport_01_20180925.pdf Partie 01
94074_rapport_02_20180925.pdf Partie 02
94074_rapport_03_20180925.pdf Partie 03
94074_rapport_04_20180925.pdf Partie 04
94074_rapport_05_20180925.pdf Partie 05
94074_padd_20161213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
94074_reglement_20180925.pdf Règlement écrit
94074_reglement_graphique_20180925.pdf Règlement graphique
94074_info_surf_02_00_1_20180925.pdf Zone d'aménagement concerté (1)
94074_info_surf_02_00_2_20180925.pdf Zone d'aménagement concerté (2)
94074_info_surf_02_00_3_20180925.pdf Zone d'aménagement concerté (3)
94074_info_surf_02_00_4_20180925.pdf Zone d'aménagement concerté (4)
94074_info_surf_04_00_20180925.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
94074_info_surf_30_00_1_20180925.pdf Périmètre projet urbain partenarial (1)
94074_info_surf_30_00_2_20180925.pdf Périmètre projet urbain partenarial (2)
94074_info_surf_32_00_1_20180925.pdf Secteur de taxe d'aménagement (1)
94074_info_surf_32_00_2_20180925.pdf Secteur de taxe d'aménagement (2)
94074_info_surf_33_00_1_20180925.pdf Droit de préemption commercial, (1)
94074_info_surf_34_00_1_20180925.pdf Périmètre d'opération d'intérêt national. (1)
94074_liste_annexes_20180925.pdf Liste annexes
94074_liste_sup_20180925.pdf Liste sup
94074_plan_sup_20180925.pdf Plan sup
94074_oap_20180925.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GEOFIT
Téléphone : Aucun
Courriel : s.michel@geofit.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : s.michel@geofit.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.