55122_PLU_20251104

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COMMERCY"


Informations

Nom du document DU_55122
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COMMERCY
Maillage 55122 COMMERCY
Source Téléversement
Téléversé le 14/11/2025 à 09:52
Publié le 14/11/2025 à 10:28
Mis à jour le 14/11/2025 à 10:28
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 55122_PLU_20251104
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f620d48e4330779988d52ae3820f1033
Producteur B.FEDELI-AUP LORRAINE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COMMERCY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 55122
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [5.491738,48.7137693,5.6411041,48.7843999]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 08/07/2024
Date de publication : 08/07/2024
Date de révision : 04/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55122_procedure_20251104.pdf Procédure
55122_rapport_20251104.pdf Rapport
55122_PADD_20251104.pdf PADD
55122_prescription_surf_02_00_20251104.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
55122_prescription_surf_05_00_20251104.pdf Emplacement réservé
55122_reglement_20251104.pdf Règlement écrit
55122_reglement_graphique_0_20251104.pdf Tableau d’assemblage
55122_reglement_graphique_1_20251104.pdf Règlement graphique 1
55122_reglement_graphique_2_20251104.pdf Règlement graphique 2
55122_guide_ravalement_nuancier_spr_Commercy_20251104.pdf Guide ravalement nuancier spr Commercy
55122_info_lin_19_00_aep_20251104.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets (aep)
55122_info_lin_19_00_eu_20251104.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets (eu)
55122_info_surf_04_dpu_20251104.pdf Info surf 04 dpu
55122_info_surf_14_00_20251104.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
55122_info_surf_19_00_20251104.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
55122_info_surf_19_01_20251104.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
55122_info_surf_38_00_20251104.pdf Secteurs d'information sur les sols
55122_info_surf_99_00_1_20251104.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
55122_info_surf_99_00_2_20251104.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
55122_info_surf_99_00_3_pda_20251104.pdf Info surf 99 00 3 pda
55122_info_surf_99_00_4_avap_20251104.pdf Info surf 99 00 4 avap
55122_liste_sup_20251104.pdf Liste sup
55122_plan_sup_20251104.pdf Plan sup
55122_orientations_amenagement_20251104.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : B.FEDELI-AUP LORRAINE
Téléphone : Aucun
Courriel : agence@auplorraine.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : agence@auplorraine.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.