64186_CC_20110914

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CHARRE"


Informations

Nom du document DU_64186
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CHARRE
Maillage 64186 CHARRE
Source Téléversement
Téléversé le 28/05/2021 à 14:10
Publié le 01/06/2021 à 11:28
Mis à jour le 01/06/2021 à 11:28
Statut
Version 1
Nom de l'archive 64186_CC_20110914
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f6217d54a03de7674ef3c9fd3db09222
Producteur Maire de Charre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHARRE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 64186
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/06/2021.
Emprise [-0.8766577,43.2852566,-0.824678,43.3321982]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64186CC20110914_AP.pdf
64186_RAPPORT_20110914.pdf RAPPORT
64186CC20110914_test_permeabilite.pdf Test

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Maire de Charre
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.charre@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.charre@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.