86009_PLU_20260209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARCHIGNY"


Informations

Nom du document DU_86009
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARCHIGNY
Maillage 86009 ARCHIGNY
Source Téléversement
Téléversé le 13/04/2026 à 08:51
Publié le 13/04/2026 à 09:19
Mis à jour le 13/04/2026 à 09:19
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 86009_PLU_20260209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f628fe7231b6735493e88de314f2b07c
Producteur Commune d'Archigny
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ARCHIGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 86009
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.6103355,46.6183229,0.7587874,46.7182012]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
86009_procedure_20260209.pdf Procédure
86009_rapport_1_20260209.pdf Partie 1
86009_rapport_2_20260209.pdf Partie 2
86009_rapport_3_20260209.pdf Partie 3
86009_rapport_4_20260209.pdf Partie 4
86009_padd_20260209.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
86009_reglement_20260209.pdf Règlement écrit
86009_reglement_graphique_20260209.pdf Règlement graphique
86009_aep_19_01_1_20260209.pdf Aep 19 01 1
86009_assainissement_19_01_2_20260209.pdf Assainissement 19 01 2
86009_incendie_99_00_20260209.pdf Incendie 99 00
86009_informations_sols_38_00_20260209.pdf Informations sols 38 00
86009_plan_sup_20260209.pdf Plan sup
86009_orientations_amenagement_18_00_20260209.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'Archigny
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-archigny.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune d'Archigny
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-archigny.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.