67380_PLU_20200203

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PRINTZHEIM"


Informations

Nom du document DU_67380
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PRINTZHEIM
Maillage 67380 PRINTZHEIM
Source Inconnue
Téléversé le 09/03/2020 à 10:13
Publié le 11/03/2020 à 18:42
Mis à jour le 10/08/2020 à 18:12
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 67380_PLU_20200203
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f636809ea3f1aa1c26ac28afd57ac35d
Producteur Mairie de Printzheim
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 67380 PRINTZHEIM depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.