58149_PLU_20221212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUZY"


Informations

Nom du document DU_58149
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUZY
Maillage 58149 LUZY
Source Téléversement
Téléversé le 23/04/2025 à 10:01
Publié le 23/04/2025 à 10:34
Mis à jour le 23/04/2025 à 10:34
Statut
Version 9
Nom de l'archive 58149_PLU_20221212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f64fb90d0baca84b5cb186f0236c7726
Producteur Communauté de Communes BazoisLoireMorvan

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LUZY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 58149
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [3.9230095,46.7655719,4.0627113,46.8314489]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
58149_procedure_20221212.pdf Procédure
58149_rapport_1_20221212.pdf Partie 1
58149_rapport_2_20221212.pdf Partie 2
58149_padd_20221212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
58149_prescription_surf_05_20221212.pdf Emplacement réservé
58149_reglement_20221212.pdf Règlement écrit
58149_reglement_graphique_20221212.pdf Règlement graphique
58149_annexes_2a_20221212.pdf Annexes 2a
58149_annexes_2b_20221212.pdf Annexes 2b
58149_annexes_2c_20221212.pdf Annexes 2c
58149_defense_incendie_20221212.pdf Defense incendie
58149_interet_paysager_20221212.pdf Interet paysager
58149_liste_sup_20221212.pdf Liste sup
58149_plan_sup_20221212.pdf Plan sup
58149_reperage_batiments_agricoles_20221212.pdf Reperage batiments agricoles
58149_orientations_amenagement_20221212.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes BazoisLoireMorvan
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@bazoisloiremorvan.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@bazoisloiremorvan.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.