42329_PLU_20260128

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA VERSANNE"


Informations

Nom du document DU_42329
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA VERSANNE
Maillage 42329 LA VERSANNE
Source Téléversement
Téléversé le 19/02/2026 à 14:06
Publié le 19/02/2026 à 14:26
Mis à jour le 19/02/2026 à 14:26
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 42329_PLU_20260128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f65aeb1cef79fb27f7730b0673e3e9b1
Producteur L'agence d'urbanisme des terrirtoires ligériens
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA VERSANNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42329
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.4730293,45.297947,4.5448173,45.3430416]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
42329_procedure_20260128.pdf Procédure
42329_rapport_1_20260128.pdf Partie 1
42329_padd_20260128.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42329_prescription_surf_05_20260128.pdf Emplacement réservé
42329_reglement_20260128.pdf Règlement écrit
42329_reglement_graphique_20260128.pdf Règlement graphique
deliberation.pdf

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : L'agence d'urbanisme des terrirtoires ligériens
Téléphone : Aucun
Courriel : ealegri@epures.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : L'agence d'urbanisme des terrirtoires ligériens
Téléphone : Aucun
Courriel : ealegri@epures.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 42329 LA VERSANNE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.