08183_PLU_20220324

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FROMELENNES"


Informations

Nom du document DU_08183
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FROMELENNES
Maillage 08183 FROMELENNES
Source Téléversement
Téléversé le 04/03/2024 à 11:22
Publié le 12/03/2024 à 20:03
Mis à jour le 12/03/2024 à 20:03
Statut
Version 1
Nom de l'archive 08183_PLU_20220324
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f693ab2f33ceaf56a856abd42d59e302
Producteur Commune de Fromelennes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FROMELENNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 08183
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.843306,50.0875397,4.8971265,50.1398403]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08183_procedure_20220324.pdf Procédure
08183_rapport_1_20220324.pdf Partie 1
08183_rapport_2_20220324.pdf Partie 2
08183_rapport_3_20220324.pdf Partie 3
08183_padd_20220324.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
08183_prescription_surf_05_00_20220324.pdf Emplacement réservé
08183_reglement_20220324.pdf Règlement écrit
08183_reglement_graphique_1_20220324.pdf Règlement graphique 1
08183_reglement_graphique_2_20220324.pdf Règlement graphique 2
08183_reglement_graphique_3_20220324.pdf Règlement graphique 3
08183_annexes_1_20220324.pdf Annexes 1
08183_annexes_2_20220324.pdf Annexes 2
08183_annexes_3_20220324.pdf Annexes 3
08183_info_lin_19_01_1_20220324.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
08183_info_lin_19_01_2_20220324.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
08183_info_surf_04_00_20220324.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
08183_info_surf_19_01_20220324.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
08183_info_surf_99_00_20220324.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
08183_liste_annexes_20220324.pdf Liste annexes
08183_liste_sup_20220324.pdf Liste sup
08183_plan_sup_20220324.pdf Plan sup
08183_orientations_amenagement_18_00_20220324.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.