95675_PLU_20251013

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLERON"



Informations

Nom du document DU_95675
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLERON
Maillage 95675 VILLERON
Source Téléversement
Téléversé le 14/11/2025 à 10:55
Publié le 14/11/2025 à 11:18
Mis à jour le 14/11/2025 à 11:18
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 95675_PLU_20251013
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f697c51c96e84ae9d57e75a07f86d20d
Producteur Commune de Villeron

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLERON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 95675
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.5154043,49.0380523,2.5543051,49.0799795]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95675_procedure_20251013.pdf Procédure
95675_rapport_1_20251013.pdf Partie 1
95675_rapport_2_20251013.pdf Partie 2
95675_rapport_3_20251013.pdf Partie 3
95675_rapport_4_20251013.pdf Partie 4
95675_rapport_5_20251013.pdf Partie 5
95675_padd_20251013.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95675_reglement_20251013.pdf Règlement écrit
95675_reglement_graphique_1_20251013.pdf Règlement graphique 1
95675_reglement_graphique_2_20251013.pdf Règlement graphique 2
95675_DPU_20251013.pdf DPU
95675_PEB_20251013.pdf PEB
95675_ZAD_20251013.pdf ZAD
95675_annexe_sanitaire_20251013.pdf Annexe sanitaire
95675_carte_sup_20251013.pdf Carte sup
95675_classement_sonore_infrastructrures_transport_terrestre_20251013.pdf Classement sonore infrastructrures transport terrestre
95675_contraintes_sol_sous-sol_20251013.pdf Contraintes sol sous-sol
95675_dcm_dermis_demolir_declaration_cloture_20251013.pdf Dcm dermis demolir declaration cloture
95675_liste_sup_20251013.pdf Liste sup
95675_risque_plomb_20251013.pdf Risque plomb
95675_taxe_amenagement_20251013.pdf Taxe amenagement
95375_oap_1_20251013.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Villeron
Téléphone : Aucun
Courriel : fdouy@mairievilleron.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : fdouy@mairievilleron.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 95675 VILLERON depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.