29134_PLU_20260224

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOCRONAN"


Informations

Nom du document DU_29134
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOCRONAN
Maillage 29134 LOCRONAN
Source Téléversement
Téléversé le 11/03/2026 à 09:34
Publié le 16/03/2026 à 18:45
Mis à jour le 16/03/2026 à 18:45
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 29134_PLU_20260224
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f69cc5b4e3d47e62920a67693ab3080b
Producteur Commune de LOCRONAN
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOCRONAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 29134
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-4.2401605,48.079181,-4.1801323,48.1118359]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
29134_procedure_20260224.pdf Procédure
29134_rapport_20260224.pdf Rapport
29134_padd_20260224.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
29134_reglement_20260224.pdf Règlement écrit
29134_reglement_graphique_20260224.pdf Règlement graphique
29134_info_lin_19_aep_20260224.pdf Info lin 19 aep
29134_info_lin_19_ep_20260224.pdf Info lin 19 ep
29134_info_surf_04_1_20260224.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
29134_info_surf_04_2_20260224.pdf Info surf 04 2
29134_info_surf_08_1_20260224.pdf Info surf 08 1
29134_info_surf_14_1_20260224.pdf Info surf 14 1
29134_info_surf_19_dechets_20260224.pdf Info surf 19 dechets
29134_info_surf_19_eu_20260224.pdf Info surf 19 eu
29134_liste_sup_20260224.pdf Liste sup
29134_plan_sup_20260224.pdf Plan sup
29134_orientations_amenagement_20260224.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de LOCRONAN
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedelocronan@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de LOCRONAN
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedelocronan@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.