38538_PLU_20240620

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE VERSOUD"


Informations

Nom du document DU_38538
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE VERSOUD
Maillage 38538 LE VERSOUD
Source Téléversement
Téléversé le 16/07/2024 à 08:21
Publié le 16/07/2024 à 09:28
Mis à jour le 16/07/2024 à 09:28
Statut
Version 2
Nom de l'archive 38538_PLU_20240620
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f6afa49942dc83cf68b5c64813c25ed1
Producteur Mairie de Le Versoud

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE VERSOUD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38538
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.8365494,45.2053833,5.8836816,45.2345056]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38538_procedure_20240620.pdf Procédure
38538_rapport_1_20240620.pdf Partie 1
38538_rapport_2_20240620.pdf Partie 2
38538_rapport_3_20240620.pdf Partie 3
38538_padd_20240620.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38538_reglement_20240620.pdf Règlement écrit
38538_reglement_graphique_1_20240620.pdf Règlement graphique 1
38538_reglement_graphique_2_20240620.pdf Règlement graphique 2
38538_Amendement_Dupont_20240620.pdf Amendement Dupont
38538_PEB_20240620.pdf PEB
38538_PPRi_Gresivaudan_Amont_de_Grenoble_2007_20240620.pdf PPRi Gresivaudan Amont de Grenoble 2007
38538_Reglementation_boisements_20240620.pdf Reglementation boisements
38538_classement_sonore_infrastructures_terrestres_20240620.pdf Classement sonore infrastructures terrestres
38538_liste_sup_20240620.pdf Liste sup
38538_lutte_contre_ambroisie_20240620.pdf Lutte contre ambroisie
38538_plan_sup_20240620.pdf Plan sup
38538_reseau_eau_potable_20240620.pdf Reseau eau potable
38538_zonage_assainissement_20240620.pdf Zonage assainissement
38538_orientations_amenagement_1_20240620.pdf OAP 1
38538_orientations_amenagement_2_20240620.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 38538 LE VERSOUD depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.