25136_PLU_20260401

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAUCENNE"



Informations

Nom du document DU_25136
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAUCENNE
Maillage 25136 CHAUCENNE
Source Téléversement
Téléversé le 01/04/2026 à 09:13
Publié le 01/04/2026 à 10:16
Mis à jour le 01/04/2026 à 10:16
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 25136_PLU_20260401
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f6c785817492e2daa70b9512d089d494
Producteur GRAND BESANCON METROPOLE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAUCENNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25136
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.875806,47.2701913,5.9188694,47.2969212]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/04/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
25136_procedure_20260401.pdf Procédure
25136_rapport_20260401.pdf Rapport
25136_padd_20260401.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25136_prescription_surf_05_20260401.pdf Emplacement réservé
25136_reglement_20260401.pdf Règlement écrit
25136_reglement_graphique_1_20260401.pdf Règlement graphique 1
25136_reglement_graphique_2_20260401.pdf Règlement graphique 2
25136_DPU_20260401.pdf DPU
25136_RLPI_20260401.pdf RLPI
25136_annexe_graphique_20260401.pdf Annexe graphique
25136_ass_20260401.pdf Ass
25136_avant_monts_20260401.pdf Avant monts
25136_classement_bruit_20260401.pdf Classement bruit
25136_info_surf_05_20260401.pdf Zone d'aménagement différé
25136_info_surf_08_20260401.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
25136_info_surf_19_2_20260401.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
25136_liste_documents_20260401.pdf Liste documents
25136_sols_20260401.pdf Sols
25136_sommaire_20260401.pdf Sommaire
25136_sup_20260401.pdf Sup
25136_taxe_amenagement_20260401.pdf Taxe amenagement
25136_orientations_amenagement_20260401.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GRAND BESANCON METROPOLE
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : GRAND BESANCON METROPOLE
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.