32124_PLU_20250625

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESPAON"


Informations

Nom du document DU_32124
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESPAON
Maillage 32124 ESPAON
Source Téléversement
Téléversé le 29/07/2025 à 15:07
Publié le 29/07/2025 à 15:45
Mis à jour le 30/07/2025 à 02:00
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 32124_PLU_20250625
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f6ca064d76548ed6bc352c83d3de2f7d
Producteur Mairie d'Espaon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ESPAON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 32124
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.8486225,43.4106001,0.8913062,43.4502861]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
32124_procedure_20250625.pdf Procédure
32124_rapport_20250625.pdf Rapport
32124_padd_20250625.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
32124_reglement_20250625.pdf Règlement écrit
32124_reglement_graphique_20250625.pdf Règlement graphique
32124_liste_sup_20250625.pdf Liste sup
32124_plan_sup_1_20250625.pdf Plan sup 1
32124_plan_sup_2_20250625.pdf Plan sup 2
32124_plan_sup_3_20250625.pdf Plan sup 3
32124_plan_sup_4_20250625.pdf Plan sup 4
32124_orientations_amenagement_1_20250625.pdf OAP 1
32124_orientations_amenagement_2_20250625.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Espaon
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@espaon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@espaon.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 32124 ESPAON depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de ESPAON a approuvé une procédure d'élaboration le 25 juin 2025.

      32124_PLU_E_20250625  
32124_20250625_delib_approbation_E_20250625.pdf