86271_PLU_20120420

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THURAGEAU"


Informations

Nom du document DU_86271
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THURAGEAU
Maillage 86271 THURAGEAU
Source Téléversement
Téléversé le 25/10/2022 à 12:03
Publié le 17/11/2022 à 15:11
Mis à jour le 17/11/2022 à 15:11
Statut
Version 1
Nom de l'archive 86271_PLU_20120420
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f6ca4a285b909a9748957d92274c9952
Producteur Commune de THURAGEAU

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THURAGEAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 86271
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/11/2022.
Emprise [0.2170078,46.7492131,0.3424976,46.8137312]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/11/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86271_procedure_20120420.pdf Procédure
86271_rapport_20120420.pdf Rapport
86271_padd_20120420.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
86271_prescription_pct_07_00_20120420.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
86271_reglement_20120420.pdf Règlement écrit
86271_reglement_graphique_20120420.pdf Règlement graphique
86271_info_lin_19_00_20120420.pdf Info lin 19 00
86271_liste_sup_20120420.pdf Liste sup
86271_plan_sup_20120420.pdf Plan sup
86271_orientations_amenagement_1_20120420.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de THURAGEAU
Téléphone : Aucun
Courriel : thurageau@departement86.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : thurageau@departement86.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.