57124_PLU_20211004

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CATTENOM"



Informations

Nom du document DU_57124
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CATTENOM
Maillage 57124 CATTENOM
Source Téléversement
Téléversé le 09/02/2023 à 08:12
Publié le 11/04/2023 à 15:24
Mis à jour le 11/04/2023 à 15:24
Statut
Version 1
Nom de l'archive 57124_PLU_20211004
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f6d3587309ff659461ed0c2326b2c18d
Producteur Mairie - Cattenom

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CATTENOM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57124
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.1748938,49.3886368,6.2940876,49.4382632]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57124_procedure_20211004.pdf Procédure
57124_rapport_20211004.pdf Rapport
57124_padd_20211004.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57124_prescription_lin_07_00_20211004.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
57124_prescription_surf_02_00_1_20211004.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
57124_prescription_surf_02_00_2_20211004.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
57124_prescription_surf_05_00_20211004.pdf Emplacement réservé
57124_reglement_20211004.pdf Règlement écrit
57124_reglement_graphique_20211004.pdf Règlement graphique
57124_annexes_1_20211004.pdf Annexes 1
57124_annexes_2_20211004.pdf Annexes 2
57124_annexes_3_20211004.pdf Annexes 3
57124_annexes_4_20211004.pdf Annexes 4
57124_annexes_5_20211004.pdf Annexes 5
57124_annexes_6_20211004.pdf Annexes 6
57124_annexes_7_20211004.pdf Annexes 7
57124_annexes_8_20211004.pdf Annexes 8
57124_annexes_9_20211004.pdf Annexes 9
57124_info_lin_19_01_1_20211004.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
57124_info_lin_19_01_2_20211004.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
57124_info_surf_14_00_20211004.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
57124_info_surf_19_01_20211004.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
57124_liste_annexes_20211004.pdf Liste annexes
57124_liste_sup_20211004.pdf Liste sup
57124_plan_sup_20211004.pdf Plan sup
57124_orientations_amenagement_18_00_20211004.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Cattenom
Téléphone : 03 82 82 57 00
Courriel : contact@mairie-cattenom.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 82 82 57 00
Courriel : contact@mairie-cattenom.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.