57012_PLU_20260421

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALGRANGE"



Informations

Nom du document DU_57012
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALGRANGE
Maillage 57012 ALGRANGE
Source Téléversement
Téléversé le 19/08/2026 à 10:43
Publié le 19/08/2026 à 11:07
Mis à jour le 19/08/2026 à 11:07
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 5
Nom de l'archive 57012_PLU_20260421
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification Simplifiée n°10
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f6ed2bb5906c1bcc4944f0e2b81336c8
Producteur Commune d'Algrange
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ALGRANGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57012
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.0207533,49.3455233,6.0776112,49.3843572]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/04/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
57012_procedure_20260421.pdf Procédure
57012_rapport_20260421.pdf Rapport
57012_padd_20260421.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57012_prescription_lin_01_00_1_20260421.pdf Espace boisé classé (1)
57012_prescription_pct_01_00_1_20260421.pdf Espace boisé classé (1)
57012_prescription_surf_01_00_1_20260421.pdf Espace boisé classé (1)
57012_prescription_surf_02_00_1_20260421.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
57012_prescription_surf_03_00_1_20260421.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition (1)
57012_reglement_20260421.pdf Règlement écrit
57012_reglement_graphique_2000_20260421.pdf Règlement graphique 2000
57012_reglement_graphique_20260421.pdf Règlement graphique
57012_reglement_graphique_5000_20260421.pdf Règlement graphique 5000
57012_annexe_sanitaire_20260421.pdf Annexe sanitaire
57012_decision_MRAE_20260421.pdf Decision MRAE
57012_document_graphique_annexe_20260421.pdf Document graphique annexe
57012_dossier_20260421.pdf Dossier
57012_info_surf_20260421.pdf Info surf
57012_liste_sup_20260421.pdf Liste sup
57012_lotissements_20260421.pdf Lotissements
57012_orientations_amenagement_1_20260421.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'Algrange
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ville-algrange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune d'Algrange
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ville-algrange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 57012 ALGRANGE depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de ALGRANGE a approuvé une procédure de modification simplifiée n°10 le 21 avril 2026.

      57012_PLU_MS10_20260421  
57012_20240604_arrete_objectifs_et_modalites10_20260421.pdf
57012_20250903_decision_EE10_20260421.pdf
57012_20260421_delib_approbation_MS10_20260421.pdf
57012_20251031_avis_PPA10_20260421.pdf