33529_PLU_20240222

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA TESTE-DE-BUCH"


Informations

Nom du document DU_33529
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA TESTE-DE-BUCH
Maillage 33529 LA TESTE-DE-BUCH
Source Téléversement
Téléversé le 06/03/2024 à 09:54
Publié le 26/03/2024 à 09:32
Dépublié le 17/06/2024 à 10:05
Mis à jour le 17/06/2024 à 10:05
Statut
Version 6
Nom de l'archive 33529_PLU_20240222
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f6f2920a7e004e435efc49e5144c39ac
Producteur Mairie - La Teste-de-Buch

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA TESTE-DE-BUCH. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33529
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-1.2648015,44.4665391,-1.1038832,44.7226515]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

La commune de LA TESTE-DE-BUCH a approuvé une procédure de modification n°3 le 22 février 2024.

      33529_PLU_M3_20240222  
33529_20240222_delib_approbation_M3_20240222.pdf
33529_20220215_delib_prescription_M3_20240222.pdf
33529_20220516_Arrêté de prescription de la modification3_20240222.pdf
33529_20230830_Arrêté de prescription de l'enquête publique3_20240222.pdf
33529_20230225_decision_EE3_20240222.pdf